Mentions Légales
Informations légales, données personnelles et conditions générales d'utilisation du site bussysport.ch.
Mise à jour : mars 20251. Identité
2. Responsable de publication
Le comité de l'Association BussySport est responsable de la publication du site bussysport.ch. Pour toute demande relative au contenu, écrivez à info@bussysport.ch.
3. Hébergement
Le site est hébergé par un prestataire en Suisse. Les coordonnées précises sont disponibles sur demande.
4. Données personnelles
4.1 Collecte
Le site collecte uniquement les données saisies dans le formulaire de contact (nom, email, sujet, message).
4.2 Finalité
Ces données ne servent qu'à répondre à la demande émise et ne sont jamais transmises à des tiers à des fins commerciales.
4.3 Conservation
Les messages sont conservés le temps nécessaire au traitement et ne dépassent pas 24 mois sauf accord spécifique.
4.4 Droits
Conformément à la LPD suisse, vous pouvez demander l'accès, la rectification ou la suppression de vos données par email.
6. Propriété intellectuelle
Le contenu rédactionnel et le logo appartiennent à l'Association BussySport. Les images d'illustration proviennent des banques d'images Pexels et Unsplash et sont utilisées dans le respect de leurs licences respectives.
7. Participation aux activités
7.1 Inscription
L'inscription se fait par email. Un retour de confirmation est adressé sous 7 jours.
7.2 Conditions physiques
Chaque participant(e) s'engage à pratiquer les activités dans la mesure de ses capacités. En cas de doute, consultez un médecin avant de débuter.
7.3 Mineurs
Les mineurs doivent disposer d'une autorisation parentale.
7.4 Comportement
Tout participant s'engage à respecter le règlement intérieur, les autres membres et les lieux fréquentés.
7.5 Annulation
BussySport se réserve le droit d'annuler ou reporter une activité en cas de météo défavorable ou d'effectif insuffisant.
8. Responsabilité
BussySport décline toute responsabilité en cas de blessure ou d'incident liés à une mauvaise condition physique non communiquée ou à un comportement contraire aux consignes.
9. Droit applicable
Les présentes mentions sont soumises au droit suisse. En cas de litige, le for judiciaire est fixé à Lausanne.